“articles”
Rapport Cour des Comptes de Février 2024
Le conseil communautaire de Domfront-Tinchebray Interco s’est déroulé lors de la soirée du lundi 17 juin.
Prise de parole de M. Le Maire :
“Mes chers collègues,
J’ai pris connaissance du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes intéressant la gestion de la communauté de communes avec à la fois stupeur et inquiétude.
En effet, ce rapport dénonce des irrégularités de gestion manifestes qui portent atteinte au bon fonctionnement de la communauté de communes, ce dont nous nous étions déjà aperçus : non-respect de la législation relative aux attributions de compensation, non-respect du rapport quinquennal, absence de projet de territoire et de vision à long terme, importance des charges de personnel sans projet structurant en face, investissement en grande faiblesse…
Mais bien plus encore, la CRC met l’accent sur des situations qui pourraient, sous le contrôle de l’appréciation des juridictions répressives, constituer des infractions pénales.
Pour ne prendre que les exemples les plus significatifs :
En premier lieu, la CRC constate que des associations accomplissent des prestations commandées par la communauté de communes, rémunérées dans le cadre de subventions, sans aucun respect des règles de la commande publique. Cette situation pourrait être évidemment le cas échéant qualifiée de délit de favoritisme : en effet dès lors que l’association effectue des prestations à la demande de la communauté de communes, il convient de mettre en œuvre une procédure de commande publique. Et attribuer une subvention alors qu’un tel marché devait être passé, sous un formalisme strict, révèle l’infraction de favoritisme de l’article 432-14 du Code pénal.
En second lieu, le mandatement des indemnités des maires des communes membres par le président de la communauté de communes en lieu et place des maires, avec des frais de gestion, traduit une irrégularité de gestion et une méconnaissance des règles de la comptabilité publique particulièrement grave. Sous réserve de l’appréciation des tribunaux, un telle pratique pourrait être constitutive du délit de concussion (c’est-à-dire réclamer une somme, en l’occurrence des frais de gestion, que l’on sait ne pas devoir car strictement non prévue par la Loi : article 432-10 du code pénal)
En troisième lieu, l’absence de refacturation et de remboursement des charges facturables dans le cadre de prestations de service pourrait là aussi être qualifiée non seulement de libéralité interdite mais aussi et surtout le cas échéant de négligence au sens de l’article 432-16 du Code pénal, consistant en ne pas encaisser une somme que l’on sait pourtant due par la communauté de communes («Lorsque la destruction, le détournement ou la soustraction par un tiers des biens visés à l’article 432-15 résulte de la négligence d’une personne dépositaire de l’autorité publique ou chargée d’une mission de service public, d’un comptable public ou d’un dépositaire public, celle-ci est punie d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende »).
Il y a donc Monsieur le Président une urgence impérieuse à rectifier sans délai les mécanismes mis en œuvre afin de respecter les dispositions législatives et règlementaires en vigueur, ce qui n’est à la lecture du rapport de la CRC manifestement pas le cas ».
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Article du Publicateur: art PL 20.06 CDC cour des comptes
La commune de Lonlay-l’Abbaye a les honneurs de la télévision
“Les 7 et 8 septembre 2021, une équipe de TF1 est venue sur la commune de Lonlay-l’Abbaye (Orne) pour réaliser un reportage sur le thème de la désertification en milieu rural.
Mardi 7 et mercredi 8 septembre 2021, un journaliste du service économique de TF1, Cyril Adriaens-Allemand et sa collègue, Noélie Clerc, journaliste-reporter d’images et droniste, étaient présents à Lonlay-l’Abbaye (Orne). Ils ont réalisé un reportage sur le thème de la « désertification en milieu rural » allant jusqu’à interroger le maire, Christian Derouet, pour connaître ses initiatives pour revitaliser la commune et gagner des habitants.
Le premier édile a évoqué notamment l’installation du distributeur de billets, la station de carburants communale, l’achat et la réhabilitation d’immeubles pour accueillir des nouveaux commerçants ou des gîtes communaux, la construction de lotissements avec des parcelles à 1 €, le RAM, la maison des seniors en cours de construction… et bien d’autres exemples concrets.
Toutes ces réalisations ont très souvent servi de modèles à d’autres communes du département.
Les deux professionnels sont allés aussi au devant des habitants, du médecin du village…
Ce reportage de 2 minutes 15 sera diffusé les 11-12 septembre au journal d’Anne-Claire Coudray dans le cadre de la rubrique « La France des solutions » ou le week-end prochain, les 18-19 septembre 2021. A ne pas manquer.”
Tony et Yannick ouvrent la boucherie-charcuterie O’Bouchers de Lonlay vendredi 29 avril
“Alors que de nombreuses communes perdent leurs commerces, Lonlay-l’Abbaye connaît l’effet inverse, avec l’ouverture d’une nouvelle boucherie-charcuterie vendredi 29 avril 2022.
La nouvelle boucherie-charcuterie « O’Bouchers de Lonlay » ouvre ses portes vendredi 29 avril 2022, rue du Stade, à Lonlay-l’Abbaye (Orne). Elle est gérée par Tony Méray et Yannick Delprat.
Deux professionnels
Tony Méray, 34 ans, est originaire de la commune. Titulaire d’un CAP et BEP boucher-charcutier, il a exercé pendant 7 ans dans une boutique artisanale à Ceaucé. Puis, il a travaillé en gros, demi-gros (découpe de grosses carcasses) et en grande distribution. « C’est là que j’ai rencontré Yannick », explique Tony. Yannick Delprat, 49 ans, est originaire de la commune voisine de Saint-Bômer-les-Forges. Après son apprentissage à Saint-Hilaire-du-Harcouët, il a commencé comme ouvrier boucher dans une grande surface à Vire pendant 15 ans, avant de devenir commis second pendant 3 ans puis chef boucher à Tinchebray pendant 15 ans.
Les deux professionnels expliquent :
“Tous les deux, nous avions l’ambition de nous mettre à notre compte. Nous l’avons fait sachant qu’aujourd’hui, les consommateurs désirent acheter moins de viande, mais de meilleure qualité, des produits locaux fabriqués à partir des bêtes de la région et en priorité de Lonlay-l’Abbaye. Nous avons ce qu’il faut chez nous.”
Des spécialités
La boucherie-charcuterie de Tony et Yannick se trouve dans l’ancien bâtiment exploité autrefois par Gilbert et Philippe Lebougre, plombiers. « Gilbert était mon grand-père. Je suis la troisième génération « , confie Tony.
Dès le 29 avril, la clientèle pourra découvrir leurs spécialités : boudoir noir, tripes, pâtés pommes-calva et bien d’autres qui seront élaborées sur place. « Nous commencerons avec une génisse charolaise provenant de l’élevage de Franck Letissier, éleveur à Lonlay-l’Abbaye », informe Tony.
Les deux artisans de bouche proposeront également une rôtisserie le samedi et sandwicherie-frites le vendredi, ainsi que des plats cuisinés.
Quelques jours avant l’ouverture, le maire de la commune, Christian Derouet s’est déplacé pour accueillir les nouveaux commerçants. « Depuis 2008, on se bat pour l’attractivité. Encore une preuve puisque ces jeunes étaient très motivés pour s’installer dans la commune. Tous les services seront présents à Lonlay-l’Abbaye. La preuve qu’il ne faut pas baisser les bras. Tout est possible dans notre ruralité ».
Le 10 juillet, la commune accueillera un kinésithérapeute. « Et nous, nous continuerons notre travail de recherche d’un médecin supplémentaire à Lonlay-l’Abbaye », précise le maire.
La boucherie-charcuterie O’Bouchers de Lonlay est ouverte du mardi au samedi, de 8 h à 13 h 30 et de 15 h à 19 h et le dimanche, de 8 h à 12 h 30. Contact : 02.33.65.73.41.”
Les deux maisons Ages et vie ouvrent officiellement le 10 novembre
“La livraison des maisons Ages et Vie le 12 octobre 2022, a donné lieu en même temps à une porte ouverte pour la population et les élus avant l’ouverture officielle le 10 novembre.
Mercredi 12 octobre 2022, la population et les élus de Lonlay-l’Abbaye (Orne) ont été invités à visiter en avant-première les deux maisons Ages et vie qui ont été construites route du Stade.
L’occasion pour la représentante du groupe Ages et vie, Anne Leclercq de rappeler les démarches entreprises depuis le lancement du projet.
« Nous avons monté et géré le projet de A à Z, depuis le dépôt du permis de construire en décembre 2020 qui a été validé par la préfecture en février 2021, en passant par la recherche de financement, la construction des deux unités qui a duré environ 12 mois jusqu’à la livraison ce jour ».
Une vingtaine de colocataires
L’ouverture officielle de la structure est prévue le 10 novembre 2022. Elle sera louée en colocations meublées à une vingtaine de personnes âgées autonomes, en perte d’autonomie, voire dépendantes (GIR 2-3-4).
Priscilla Chantrel-Jurjec, animatrice commerciale Réseau Bretagne-Normandie, détaille :
« Nous avons cinq réservations actuellement »
Six auxiliaires de vie travailleront sur place dont une maitresse de maison et une maitresse de maison adjointe qui occuperont les logements de fonction, avec leurs familles. « Ces emplois sont pérennes et non délocalisables », souligne la représentante d’Ages et Vie.
Un lieu de vie confortable
Les deux maisons d’environ de 380 m2, sont constituées de toutes les pièces de vie que l’on trouve habituellement. L’espace commun (environ 80 m2) comprend un salon, une salle à manger et une cuisine, où les repas sont préparés quotidiennement, les menus sont choisis en concertation avec les colocataires. Les espaces privatifs (environ 30 m2) sont composés d’une chambre/séjour, d’une salle d’eau et d’une entrée privative avec terrasse.
Priscilla Chantrel-Jurjec précise :
« En moyenne, nous constatons un reste à charge d’environ 1 700 € mensuels tout compris, aides déduites. Ce tarif comprend le loyer, les charges locatives, les frais d’achats alimentaires et les prestations d’aide à la personne. Ce montant est toujours calculé au cas par cas, en fonction des situations personnelles »
Un investissement à 2 millions
Le groupe Ages et vie a investi 2 millions d’euros pour ce projet, dont 46 500 € pour l’achat du terrain (3 100 m2) à la commune.
Le maire de la commune, Christian Derouet s’est réjoui de l’aboutissement de ce projet qui est le premier dans le département de l’Orne. D’autres communes du secteur lui emboîteront le pas, La Ferté-Macé et Ceaucé.”
A Lonlay-l’Abbaye, 2023 sera marquée par trois chantiers à 2,2 millions d’euros
“La cérémonie des vœux de Lonlay-l’Abbaye a été annulée. L’occasion de demander au maire, Christian Derouet, les raisons ainsi que son plan d’action pour 2023.
La municipalité de Lonlay-l’Abbaye (Orne) a décidé d’annuler la cérémonie des vœux 2023. Une décision qui n’a pas été facile à prendre pour les élus, mais la raison a été la plus forte.
« Cette manifestation conviviale est l’occasion de réunir chaque année plus de 300 personnes à la salle communale, amorce Christian Derouet, maire.
Sachant que les contaminations dues au covid-19, à la grippe et autres virus respiratoires, sont reparties à la hausse sur toute la Normandie, nous n’avons pas voulu faire prendre de risques à nos concitoyens. Cette semaine, le déclenchement du plan blanc* par les hôpitaux du secteur nous a donné raison
Lonlay-L’Abbaye veut devenir leader d’une ruralité attractive
“Jeudi 13 avril 2023, le préfet de l’Orne, Sébastien Jallet a visité pour la première fois Lonlay-L’Abbaye.
Jeudi 13 avril 2023, le préfet de l’Orne, Sébastien Jallet a visité pour la première fois la commune. L’occasion pour le maire de présenter toutes les réalisations depuis le début de sa mandature et de faire passer quelques messages.
Le préfet, Sébastien Jallet est arrivé dans la commune en milieu de matinée, accompagné de Mireille Vallée, secrétaire générale de la sous-préfecture d’Argentan. Ils ont été accueillis par Christian Derouet, maire de Lonlay-l’Abbaye et Jean-Claude Coquio, premier adjoint, à l’origine de cette rencontre.
Leader d’une ruralité attractive
A cette occasion, le premier édile est revenu sur tous les projets qui se sont concrétisés depuis le début de sa mandature en 2008, avec comme objectif principal que » Lonlay-l’Abbaye devienne leader face à la désertification de la ruralité en travaillant ce thème sur tous les domaines ».
Un plan local d’urbanisme
Economie. Après s’être présenté, il a évoqué le POS (Plan d’occupation des sols) qui a été transformé en PLU (Plan local d’urbanisme) avec le concours des entreprises locales, notamment des deux locomotives de la commune, la Biscuiterie de l’Abbaye (280 salariés) qui avait demandé la construction d’un bâtiment de stockage de 5 000 m2 et de la Société Jacques Lebaudy, concession officielle John Deer, qui abrite le siège social de l’entreprise et un centre de formation dont les stagiaires prennent leurs repas au restaurant local.
Habitat. L’élu lonléen a ensuite développé sa politique en matière d’habitat « pour satisfaire la diversité des demandes », avec « le zéro artificialisation des terres agricoles, c’est-à-dire utiliser le moins possible de terres agricoles pour la construction ». Il a recensé plus de 80 bâtiments agricoles pouvant être transformés en maisons d’habitation « Plusieurs villages où il ne restait qu’un habitant, comptent désormais jusqu’à 4 foyers. C’est une stratégie gagnante ».
Cependant, une nouvelle réglementation a mis un frein à son projet. « Avec les nouvelles dispositions incendie, l’occupant à l’obligation d’installer une cuve de 60 m3. C’est une charge supplémentaire. Dans un lotissement où il y a beaucoup d’habitations, une réserve à incendie est justifiée, mais dans un habitat dispersé, est-ce vraiment utile ? », interroge le maire.
Réhabilitation
D’autres programmes en matière d’habitat ont vu le jour comme la réhabilitation de maisons ou anciens magasins dans le centre bourg par la collectivité ou des particuliers. « Au deuxième semestre, 14 logements réhabilités vont être mis à la location, s’enorgueillit Christian Derouet. Nous sommes pratiquement les seuls à avoir bénéficié du plan friches, avec 759 304 € de subventions (80 %) et 60 000 € du Conseil régional ». Il évoque également le succès du lotissement le Grand Jardin, avec ses parcelles à 1 €. « Tout a été vendu », précise-t-il.
20 parcelles
La commune a relancé la construction d’un nouvel îlot bocage, de 20 parcelles qui seront disponibles fin mai. Le prix de vente sera discuté lors d’un prochain conseil municipal. « Nous avons maintenant un choix très important d’habitat pour être attractif « , affirme le maire, avant d’énumérer le développement de tous les services du quotidien pour améliorer la vie des habitants (distributeur, station-service communale, MAM, commerces…).
Un second kiné est arrivé
Santé. Avec son conseil municipal, l’élu a réussi à attirer de nouveaux professionnels de santé. « Nous avons accueilli un kinésithérapeute et un deuxième, un Polonais, vient d’arriver », est-il fier d’annoncer.
La commune a fait appel aussi à deux cabinets de recrutement pour trouver un deuxième médecin et un dentiste. « Ce n’est pas gagné, mais on aura essayé ». Il ajoute :
« Cette stratégie globale a porté ses fruits. On perdait 25 habitants par an jusqu’en 2015, avec tous ses efforts on perd 5 habitants par an. J’espère qu’avec ces 2,5 millions d’investissement dans l’année on inversera la tendance ».
Sports. Par ailleurs, la municipalité a lancé un appel d’offres pour le complexe sportif, avec padel, city stade, pump track et espace de fitness. « Depuis 2008, les résultats financiers de la commune ont doublé, soit 404 000 € malgré de nombreux investissements. En 2 ans, nous sommes capables de payer notre dette ».
« Les maires sont une force pour défendre les besoins de la ruralité ».
Conclusion. Le maire a conclu son intervention par un message. « Les maires sont une force pour défendre les besoins de la ruralité. Je souhaite qu’on unisse tous nos moyens et nos énergies pour que les élus regagnent la confiance des habitants ». Avant de repartir, le représentant de l’Etat a visité la Biscuiterie de l’Abbaye, le Château de la bière et a déjeuné au restaurant de la commune.“
Chirurgien-dentiste, Minass Covaciu a ouvert son cabinet
“Le 8 janvier 2024, Minass Covaciu a ouvert son cabinet dentaire dans la commune de Lonlay-l’Abbaye (Orne). Une bonne nouvelle pour les habitants qui attendaient son arrivée.
Le jeune chirurgien-dentiste roumain, Minass Covaciu qui était venu à l’été 2023 pour visiter la commune de Lonlay-l’Abbaye (Orne) et rencontrer les élus, a reçu son habilitation à exercer cette profession le 28 septembre par l’Ordre national des chirurgiens-dentistes de l’Orne.
Un cabinet flambant neuf
L’ouverture officielle de son cabinet a eu lieu 8 janvier 2024, dans les bâtiments rénovés par la commune. Il comprend un espace réservé à l’accueil et aux activités de secrétariat qui seront assurées par la maman du praticien ; une salle d’attente ; une salle dédiée aux soins et une salle de stérilisation.
La commune finance le matériel pour 51 000 €, dont 25 000 € seront remboursés sur 7 ans à raison de 304 € par mois par Minass Covaciu. Le jeune dentiste devra s’acquitter également du loyer de 500 € par mois. Il bénéficie de la maison de campagne du maire gracieusement jusqu’en octobre.
“C’est un développement de ma profession que je vais pouvoir avoir en France, dans un village que mes parents et moi-même avons choisi pour sa tranquillité.”
Minass Covaciu, chirurgien-dentiste à Lonlay-l’Abbaye
Un complexe sportif et de loisirs inédit
“En ce mois de mars 2024, le chantier de construction de l’équipement sportif et de loisirs intergénérationnel de Lonlay-l’Abbaye (Orne) est bien avancé. Les ouvriers mettent les bouchées doubles pour finaliser ce projet qui a été lancé par la commune en juin 2023, avec le concours de l’agence départemental d’ingénierie de l’Orne représentée par Matthias Gressant et Mme Suzanne.
Un équipement pour tous
Ce nouveau complexe sportif et de loisirs est une invitation à faire du sport et à bouger tous ensemble, à tout âge. Il est composé d’un city stade, de pistes de pump-track (circuit en boucle constitué de bosses et de virages relevés), d’entraînement, de plateaux de padel et de fitness. L’ensemble a été construit sur un terrain de 2 440 m2, entouré d’un cheminement. Il est complété par des terrains de football à 8, de tennis et de pétanque.
Le choix d’implantation de cet équipement a été motivé par la proximité de la résidence pour personnes âgées Ages et vie et de la salle polyvalente qui est souvent louée pour des réunions de familles d’où le côté intergénérationnel.
“Tout le monde pourra profiter de cette infrastructure”.
Christian Derouet, maire de Lonlay-l’Abbaye
80 % de subventions
Le montant prévisionnel de ce projet s’élevait à 741 971 € HT, financé par l’ANS pour 212 000 €, le département, pour 71 557 €, l’Etat pour 202 470 €, soit un total de 494 027 € de subventions. « Le gouvernement a débloqué 200 millions d’euros pour accompagner le développement de 5 000 terrains de sport d’ici 2024 pour les Jeux olympiques. Le déploiement de ce programme des équipements sportifs de proximité a été confié à l’Agence Nationale du Sport avec 80 % de subventions à la clé « , détaille Christian Derouet, maire. Le reste à charge pour la commune était de 189 394 €.
« Une attraction loin à la ronde »
Aujourd’hui, le montant final des travaux s’élève à 568 275 €.
“Cet ensemble sportif et de loisirs intergénérationnel est le premier du département. Il sera une attraction loin à la ronde.”
Il ajoute : « Je remercie les entreprises Mongodin, Eurovia, Mytrack, Qualicite, Paysage loisirs pour leur réactivité et leur professionnalisme ».
“Si ce complexe sportif et de loisirs permet d’attirer les enfants et les jeunes, de les inciter à quitter leurs portables ou leurs écrans de télévision pour faire du sport, alors ce sera une belle victoire.”
Le pump-track sera accessible à la mi-mars 2024 et une association sera créée pour valoriser le padel.”
Ball-Trap
Ball-trap au lieu-dit “le Bout du Tertre”, toute la journée.
Repas champêtre le midi.
Rens : 06.87.52.25.60
